Christian Bussy

De: Bussy (Christian, Gérard)
maire de Meximieux (Ain) ; 34 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bussy (Christian)
maire de Meximieux
Objet:
comme anciens auditeurs de la 134e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Lyon du 21 septembre au
6 novembre 1998
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000574100(source JORF)
admission
11 Décembre 199811/12/1998